J.O. Numéro 43 du 20 Février 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 15 janvier 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)


NOR : ATEP0100022A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 janvier 2001, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 modifié relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Enarco SA (Espagne), représenté en France par Maprobat, 42, rue Francis-Garnier, ZA Alfred-Daney, 33300 Bordeaux ;
Désignation de l'engin : pilonneuse ;
Marque et type : Enar type RC 70 H4T ;
Marque et type du moteur : Honda type GX120 ;
Puissance et régime nominaux : 2,05 kW à 3 600 tours par minute.